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Marques déposées par l'association loi 1901 Nature & Culture
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ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques
Nature & Culture (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3176334
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques de Nature & Culture

Présentation de la marque ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques

Déposée le 22 juillet 2002 par l'association loi 1901 Nature & Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Nature & Culture domicilié(e) 2, rue Clairambault,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 771 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de Nature & Culture domicilié(e) 2, rue Clairambault,56100 LORIENT - 56100 - France.

La marque ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODICÉ 21 Outil de Développement des Initiatives Citoyennes Écologiques et Économiques est expirée depuis le 22 juillet 2012.

Nature & Culture a également déposé les autres marques suivantes : Atmosf'Aer Fonds breton de compensation carbone


Nature & Culture (association loi 1901) - 2, rue Clairambault,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 383771250


Monsieur le Président de Nature & Culture - 2, rue Clairambault,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Organisation et conduite de colloques, conférences, salons, expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.